Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE TO MODE
“ V.D.M.I. ” Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3366341
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
GTC LA ROCHE SUR YON VENDEE
Date d'expiration :
14/06/2015
MODE TO MODE de V.D.M.I

Présentation de la marque MODE TO MODE

Déposée le 14 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.D.M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LA ROCHE SUR YON VENDEE), la marque française « MODE TO MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.D.M.I domicilié(e) 11, chemin des Boussais,85180 CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 622 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.D.M.I. S.A.S. Monsieur Jean-François COULON domicilié(e) 11, chemin des Boussais,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France.

La marque MODE TO MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE TO MODE est expirée depuis le 14 juin 2015.

V.D.M.I a également déposé les autres marques suivantes : J'ai dit “ OUI! ” , PAR , 85 , Petit Jeu , 85 , 85 , REPASSE DRIVE , TTop outdoor protection , L'Hôpital des Vêtements


“ V.D.M.I. ” Société par actions simplifiée - 11, chemin des Boussais,85180 CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France - SIREN 438622763


V.D.M.I. S.A.S. Monsieur Jean-François COULON - 11, chemin des Boussais,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

* fils à usage textile. * tissus à usage textile. * vêtements hommes, femmes, enfants – chaussures hommes, femmes, enfants – articles de confection hommes, femmes, enfants (vêtements).

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.