Déposée le 14 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.D.M.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LA ROCHE SUR YON VENDEE),
la marque française « MODE TO MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.D.M.I domicilié(e) 11, chemin des Boussais,85180 CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 622 763 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.D.M.I. S.A.S. Monsieur Jean-François COULON domicilié(e) 11, chemin des Boussais,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France.
La marque MODE TO MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ V.D.M.I. ” Société par actions simplifiée - 11, chemin des Boussais,85180 CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France - SIREN 438622763
V.D.M.I. S.A.S. Monsieur Jean-François COULON - 11, chemin des Boussais,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
* fils à usage textile. * tissus à usage textile. * vêtements hommes, femmes, enfants – chaussures hommes, femmes, enfants – articles de confection hommes, femmes, enfants (vêtements).
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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